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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROCOLLECTE
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Cartouche Market
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cartouche Market
EUROCOLLECTE, SARL

Numéro de dépôt :
3743482
Date de dépôt :
03/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2020
Cartouche Market de EUROCOLLECTE

Présentation de la marque Cartouche Market

Déposée par voie électronique le 3 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROCOLLECTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cartouche Market » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROCOLLECTE domicilié(e) 6 ALLEE DES JONCS - 73420 - DRUMETTAZ CLARAFOND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROCOLLECTE domicilié(e) 6 ALLEE DES JONCS - 73420 - DRUMETTAZ CLARAFOND - France.

La marque Cartouche Market a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cartouche Market est expirée depuis le 3 juin 2020.

EUROCOLLECTE a également déposé les autres marques suivantes : EUROCOLLECTE , REZERVOIR


EUROCOLLECTE, SARL - 6 ALLEE DES JONCS - 73420 - DRUMETTAZ CLARAFOND - France


EUROCOLLECTE - 6 ALLEE DES JONCS - 73420 - DRUMETTAZ CLARAFOND - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Inscription le 2 novembre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°800051 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-02

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; encres d'imprimerie ;

Produits de l'imprimerie ;

Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).